Extrait de la table nominative 1912 à 1914

MICHEL. Basses Alpes. - 1912 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 22 ; J.O., p. 19). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Marine [16 février] (A. t. I, p. 392 ; J.O., p. 322). - Dépose avec M. Mascuraud une proposition de loi relative à l'apprentissage [7 mars] (A. t. I, p. 729 ; J.O., p. 592 ; I. n°94). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la constitution de la flotte [29 mars] (A. t. I, p. 1039 ; J.O., p. 831). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Cazeneuve sur la fabrication des poudres [4 juin] (A. t. I, p. 1126 ; J.O., p. 905). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Astier sur l'enseignement technique, industriel et commercial [18 juin] (A. t. I, p. 1223 ; J.O., p. 987) [21 juin] (A. t. I, p. 1272 ; J.O., p. 1028). - Dépose une proposition de loi relative au relèvement de l'instruction professionnelle [27 juin] (A. t. I, p. 1327 ; J.O., p. 1072 ; I. n° 236). - Membre de Commissions (F. 9, 47, 49, 78, 81 ; J.O., p. 945, 2546, 2781, 9461, 9678). - 1913 : dépose et lit un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les lois des 3 août 1892 et 29 juillet 1905 portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine [28 mars] (A. t. I, p. 464 ; J.O., p. 386 ; I. no 128). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [16 mai] (A. t. I, p. 569 ; J.O., p. 474). Marine [20 mai] (A. t. I, p. 634 ; J.O.. p. 525) [21 mai] (A. t. I, p. 645 ; J.O., p. 535, 542). Loi de finances [29 mai] (A. t. I, p. 893 ; J.O., p. 739) [3 juin] (A. t. I, p. 998 ; J.O., p. 816) [4 juin] (A. t. I, p. 1022 ; J.O., p. 840). - Membre de Commissions (F. 7, 59, 87, 102 ; J.O., p. 998, 5450, 10091, 11139). - 1914 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'impôt sur le revenu [12 mars] (A. t. I, p. 426 ; J.O. p. 356) [18 mars] (A. t. I, p. 486 ; J.O., p. 407). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif au régime des jeux [26 mars] (A. t. I, p. 608 ; J.O., p. 511 ; I. n° 174). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant l'engagement de dépenses pour la défense nationale [31 mars] (A. t. I, p. 700 à 702 ; J.O., p. 590). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Marine [25 juin] (A. t. I, p. 1020 ; J.O., p. 869). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de MM. Henri Michel et Mascuraud relative à l'apprentissage [10 juillet] (A. t. I, p. 1390 ; J.O., p. 1170 ; I. n° 401). - Membre de Commissions (F. 9, 29, 46 ; J.O., p. 841, 2406, 5370).