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Extrait de la table nominative 1915 à 1917

HENRI-MICHEL. Basses-Alpes. - 1915 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la naturalisation de sujets originaires de pays en guerre avec la France [4 mars] (A. t. I, p. 66 ; J.O., p. 58, 59). - Parle dans la même discussion [6 mars] (A. t. I, p. 89 ; J.O., p. 79). - Parle dans la 2e délibération du même projet de loi [12 mars] (A. t. I, p. 103 ; J.O., p. 90). - Membre de Commissions (F. 4, 22, 24, 57, 60 ; J.O., p. 375, 2738, 3098, 9265, 9486). - 1916 : est élu membre du Conseil supérieur du travail [14 décembre] (A. t. I, p. 1177 ; J.O., p. 1062). - Membre de Commissions (F. 10, 15, 28, 29, 64 ; J.O., p. 1572, 2335, 4449, 4625, 10215). - 1917 : parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les chèques postaux [11 décembre] (A. t. I, p. 1198 ; J.O., p. 1043). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Martinet relative au ravitaillement [17 décembre] (A. t. I, p. 1247 ; J.O., p. 1088). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour le 1er trimestre de 1918 [31 décembre] (A. t. I, p.1444 ; J.O., p. 1252). - Membre de Commissions (F. 43, 45, 73 ; J.O., p. 4819, 4930, 9481).