MICHEL Marcel . Dordogne. 1930 : Est admis. (15 janvier)(A. t. I, p.12 J.O., p. 11).- Parie dans la discussion du projet de loi sur les assurances sociales. (7 mars)(A. t. I, p. 168 ; J.O., p. 179); (13 mars)(A, t. I, p. 245, 267 ; J.O., p. 244); (17 mars)(A, t. 1,1).316, J.O., p. 302); (18 mars)(A. t. I, p. 349, 354 ; J.O., p. 331, 335); (19 mars)(A. t. I, p. 360 et suiv. 373 ; J.O., p. 342, 352); (21 mars)(A. t. I, P. 415 ; J.O., p. 392).- Parie dans la discussion du budget de l'exercice 1930 : (Pensions)(3 avril)(A. t. I, p. 856 ; J.O., p. 755); (Agriculture)(4 avril)(A. t. I, p. 907, 930 ; J.O., p. 795, 813).- Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au stockage des blés: amendement Binet (nouvelle rédaction de l'article 2)(25 avril)(A. t. I, p. 1396 ; J.O., p. 1203),- Commissions: Douanes et Conventions Commerciales (F, 6); Enseignement (J.O., p. 1665)(26 novembre).- Question écrite au: Ministre des Travaux publics (4 avril).
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