Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1895

MILLAUD. Rhône. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un crédit de 30.000 francs pour venir en aide aux familles des victimes de l'explosion du puits Sainte-Eugénie à Montceau-les-Mines [8 février] (A., t. I, p. 55 ; J.O., c.r., p. 50). - Fait une rectification au procès-verbal [14 juin] (A., t. II, p. 81 ; J.O., c.r., p. 613). - Dépose une pétition de M. Hippolyte Boisson, ex-gardien de la paix de la ville de Lyon, actuellement garde champêtre de la commune de Craponne (Rhône) [27 juin] (J.O., c.r., p. 692). - Dépôt et lecture du rapport tendant à approuver un article additionnel à la convention du 23 février 1882, passée entre la France et la Suisse, sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes [12 juillet] (A., t. II, p. 340 ; J.O., c.r., p. 825 ; I. 198). - Membre d'une Commission (F. 10 ; J.O., p. 615).

MILLAUD (E.). Rhône. - Dépose une pétition de la Société de pêche les «Endurcis de la Gaule», à Lyon (Rhône) [28 octobre] (J.O., c.r., p. 875). - Vice-Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la réforme de l'impôt des boissons (J.O., p. 6403 ; F. 9). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Code d'instruction criminelle [18 novembre] (A., t. I, p. 78 ; J.O., c.r., p. 917). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [25 novembre] (A., t. I, p. 131 ; J.O., c.r. p. 958). - Prend part, à la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1896 [28 décembre] (A., t. I, p. 465 ; J.O., c.r., p. 1233). - Membre de Commissions (F. 7, 9 ; J.O., p. 6352, 6403).