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Extrait de la table nominative 1896

MILLAUD (Edouard). Rhône. - Est entendu dans la discussion. du projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900 [12 juin] (A., t. II, p. 59 ; J.O., c.r., p. 461). - Membre de Commissions (F. 6, 16, 27, 32, 45 ; J.O., p. 511, 1035, 1595, 1738, 3229).

MILLAUD (Édouard). Rhône. - Président de la Commission chargée-de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 25 ventôse an XI sur la suppression des offices et le mode de recrutement des candidats notaires (J.O., p. 6292 ; F. 11). - Est entendu, comme président de la Commission, dans la discussion en 1re délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour but d'interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins artificiels [17 décembre] (A., t. I, p. 229 ; J.O., c.r., p. 899). - Membre de Commissions (F. 10, 11, 14 ; J.O., p. 6275, 6292, 6416).