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Extrait de la table nominative 1897

MILLAUD (Édouard). Rhône. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 janvier] (A., t. I, p. 61; J.O., c.r., p. 52). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les récompenses nationales [28 j janvier] (A., t. I, p. 70; J O., c.r. , p. 61). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [12 février] (A., t. I, p. 200; J.O., c.r., p. 163) [22 février] (A., t. I, p. 298; JO., c.r., p. 242). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 [4 mars] (A., t. I, p. 346; J.O., c.r., p. 286). - Prend part à la discussion du budget des dépenses du Ministère de l'Instruction publique [13 mars] (A., t I, p. 500; J.O., c.r., p. 408). - Parle dans la discussion du budget des dépenses du Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes [18 mars] (A., t. I, p. 611; J.O., c.r., p. 497). - Nommé vice-président de la Commission des douanes (J.O., p. 1974; F. 46). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant application à Madagascar du tarif général des douanes [9 avril] (A., t. I, p. 976; J.O., c.r., p. 806). - Demande que le projet de loi tendant à modifier les articles 61 et 63 de la loi du 10 août 1871, sur les Conseils généraux, et dont le rapport a été déposé le 24 décembre 1892, soit renvoyé aux bureaux, qui nommeront une nouvelle Commission [1er juin] (A., t. II, p. 125; J.O., c.r., p. 914). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 500.000 ' francs pour les frais du voyage en Russie du Président de la République et en donne lecture [6 juillet] (A., t. II, p. 400; J.O., c.r., p. 1135; I. 211). - Membre de Commissions (F. 45, 46, 66, 72, 77; J.O., p. 1943, 1974, 3358, 3644, 3841).

MILLAUD (Édouard). Rhône. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention entre l'État et la Compagnie d'Orléans, pour la cession à cette Compagnie de divers immeubles domaniaux nécessaires à la construction d'une nouvelle gare [9 novembre] (A., t. I, p. 57 ; J.O., c.r., p. 1302). - Est nommé président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative à la suppression des octrois (J.O., p. 6918 ; F. 16). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 décembre] (A., t. 1, p. 221 ; J.O., c.r., p. 1434). - Prend part, comme président de la Commission, à la discussion de la proposition de loi relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques [21 décembre] (A., t. I, p. 227 ; J.O., c.r., p. 1440). - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 6918).