Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1906 à 1908

MILLAUD (Edouard). Rhône. - 1906 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à établir le repos hebdomadaire [3 juillet] (A. t. I, p. 916 ; J.O., p. 746). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [8 novembre] (A. t. II, p. 31 ; J.O., p. 869). - Membre de Commissions (F. 15, 50 ; J.O., p. 1194, 4666). - 1907 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 janvier] (A. t. I, p. 30 ; J.O., p. 27) [14 janvier] (A. t. I, p. 76 ; J.O., p. 65) [19 janvier] (A. t. I, p. 214 ; J.O., p.175). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 [25 janvier] (A. t. I, p. 420 ; J.O., p. 346) [29 janvier] (A. t. I, p. 443 ; J.O., p. 369). - Fait un rapport verbal sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, pour l'exercice 1907, d'un crédit extraordinaire de 20.000 francs pour la célébration des funérailles de Marcellin Berthelot [19 mars] (A. t. I, p. 601 ; J.O., p. 505 ; I. 64). - Dépose et lit un rapport sur le projet de loi portant approbation d'une convention signée à Paris le 8 avril 1907 entre la France et l'Allemagne en vue de protéger les oeuvres artistiques et littéraires [9 juillet] (A. t. I, p. 1049 ; J.O., p. 870 ; I. 255). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Affaires étrangères) [24 décembre] (A. t. II ; p. 387 ; J.O., p. 1263). - Membre de Commissions (F. 5 14, 57 ; J.O., p. 281, 3800, 4618). - 1908 : parle dans la discussion de l'interpellation de M. Gourju sur les procédés de pression administrative dans le département du Rhône [17 novembre] (A. t. II, p. 77 ; J.O., p. 1079). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 décembre] (A. t. II, p. 166 ; J.O., p. 1148). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Loi de finances) [20 décembre] (A. t. II, p. 387 ; J.O., p. 1331) [23 décembre] [A. t. II, p. 479 ; J.O., p. 1406). - Membre de Commissions (F. 29, 46, 64 ; J.O., p. 2007, 3858, 7228).