MILLIARD . Eure . - 1916 : parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables au 1 er trimestre de 1917 [30 décembre] (A. t. I, p. 1247 ; J.O., p. 1121). - Membre de Commissions (F. 33 ; 51, 52 ; J.O., p. 4841, 8201, 8402). - 1917 : dépose un rapport sur une demande en autorisation de poursuivre un membre du Sénat. Discussion des conclusions à la prochaine séance publique [10 novembre] (A. t. I, p. 1119 ; J.O., p. 975 ; I. n°375). - Dépose un rapport de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuivre un membre du Sénat. Discussion des conclusions fixée à la prochaine séance [15 novembre] (A. t. I, p.1125 ; J.O., p. 981 ; I. n° 378). - Dépose un rapport, au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuivre un membre du Sénat [29 novembre] (A. t. I, p. 1140 ; J.O., p. 996 ; I. n° 393). - Dépose un rapport au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuivre un membre du Sénat [11 décembre] (A. t. I, p. 1187 ; J.O., p. 1035 ; I. n° 420). - Membre de Commissions (F. 68, 74, 76, 90 ; J.O., p. 9002, 9679, 1009, 10789).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.