MINOT (M. PAUL) [Paris].

Elu sénateur le 22 septembre 1968.

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1968].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation de l'enseignement supérieur [5 novembre 1968].

Est nommé membre de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un membre du Sénat [3 décembre 1968].

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi d'orientation de l'enseignement supérieur [23 octobre 1968]. - Discussion générale (p. 866, 867). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1969 [5 décembre 1968]. - OFFICE DE RADIODIFFUSION-TÉLÉVISION FRANÇAISE. - Discussion générale (p. 1808, 1809) ; observations ayant porté sur l'amélioration et le choix des programmes et notamment sur les émissions historiques. - ARTICLES DE LA DEUXIÈME PARTIE DE LA LOI DE FINANCES. - Art. 60 : son amendement tendant à compléter cet article relatif à un allégement de l'impôt sur les spectacles cinématographiques, par un nouvel alinéa ayant pour objet de compenser les pertes de recettes qui en résulteraient pour les collectivités locales (p. 1855) ; le retire (ibid.).