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Extrait de la table nominative 1959

MONT (M. CLAUDE) [Sénateur de la Loire].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1959]. - Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la promotion sociale en Algérie et assurant, par des mesures exceptionnelles, la promotion des Français musulmans [5 novembre 1959].

Interventions :

Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la promotion sociale en Algérie [26 novembre 1959]. - Discussion générale (p. 1210). - Discussion des articles. - Art. 2 : amendement de M. Fruh (p. 1215).