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Extrait de la table nominative 1960

MONT (M. CLAUDE) [Loire].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles-[6 octobre 1960].

Interventions:

Projet de loi portant approbation des accords particuliers signés le 4 avril 1960 entre le Gouvernement de la République française et les gouvernements de la République du Sénégal et de la République soudanaise groupées au sein de la Fédération du Mali [16 juin 1960] (p. 388, 387, 388). - Projet de loi de programme relatif aux investissements agricoles [30 juin 1960]. - Discussion générale (p. 642). - Projets de loi portant approbation d'accords conclus avec la Fédération du Mali et avec la République malgache [11 juillet 1960] (p. 829).

Projet de loi de finances pour 1961. - AGRICULTURE [24 novembre 1960] (p. 1927 et 1932).