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Extrait de la table nominative 1991

MONT (Claude), sénateur de la Loire (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Affaires étrangères - [n° 95 (91-92) tome 1] (19 novembre 1991).

QUESTIONS

Questions orales avec débat :

9 (JO Débats du 4 août 1988) (p. 876) - Ministère : Premier ministre - Services publics en milieu rural - (Caduque : mai 1991) - Services publics.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires en cas d'accident survenu ou de maladie contractée en service [n° 387 (90-91)] - (9 octobre 1991) - Discussion générale (p. 2765) : charges pour les collectivités locales.

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Affaires étrangères - (5 décembre 1991) - Rapporteur pour avis (p. 4840) : éléments chiffrés - Droit d'ingérence humanitaire - Effectifs - Actions de coopération en Europe centrale et orientale - (p. 4841) : coût de la crise du Golfe persique - Action extérieure de la France - Conférence de Madrid sur la paix au Proche-Orient - OTAN - Dispersion des armes nucléaires soviétiques Sommet de Maastricht- Union politique et union économique et monétaire européennes - (p. 4842) : accord de paix au Cambodge.