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Extrait de la table nominative 1959

MONTEIL (M. ANDRÉ) [Sénateur du Finistère].

Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [8 octobre 1959].- Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant dérogation transitoire à certaines dispositions sur le recrutement et l'avancement des officiers des armées [19 novembre 1959].

Interventions :

Est entendu au cours du débat sur les questions orales relatives à la politique agricole du Gouvernement [12 novembre 1959] (p. 947, 948). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant réforme du contentieux fiscal et divers aménagements fiscaux [19 novembre 1959]. - Discussion des articles. - Art. 45 : amendement de M. Pellenc tendant à supprimer cet article (p. 1089, 1090). - Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [3 décembre 1959]. - Discussion des articles. - DÉPENSES MILITAIRES. - SECTION MARINE (p. 1366 à 1369). - Suite de la discussion [9 décembre 1959]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS.- Art. 86: explique son vote sur l'amendement de M. Pellenc tendant à supprimer cet article visant à remettre la gestion de la R. A. T. P. à la ville de Paris et aux collectivités locales (p. 1608). - Suite de la discussion [11 décembre 1959]. - AGRICULTURE, Titre V: observations (p. 1684).