Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1991

MOREAU (Paul), sénateur de La Réunion (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 19 avril 1991) (p. 552) - Ministère : Départements et territoires d'outre-mer - Situation économique et sociale de La Réunion - Départements et territoires d'outre-mer.

(JO Débats du 15 novembre 1991) (p. 3735) - Ministère : Départements et territoires d'outre-mer - Fermeture de l'école militaire préparatoire de La Réunion - Départements et territoires d'outre-mer.

INTERVENTIONS

- Projet de loi portant diverses mesures d'ordre social [n° 362 (90-91)] - (24 juin 1991) - Discussion générale (p. 2014) : exemple de la Réunion - Outre-mer - Allocations familiales - Cantines scolaires - Fonds d'action sanitaire et sociale obligatoire, FASSO.

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Départements et territoires d'outre-mer - (27 novembre 1991) (p. 4366) : crédits pour 1992 - Nouvelle-Calédonie- Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer, ANT - Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements d'outre-mer, POSEIDOM - Logement - Egalité sociale- Réunion - Défiscalisation - (p. 4367) : agriculture - Prestations familiales - Se déclare défavorable à ce projet de budget.

Agriculture et forêt - (28 novembre 1991) (p. 4481) : département de la Réunion - Endettement des agriculteurs de la Réunion - Coût du fret aérien - Taxe foncière sur le non bâti - Calamités agricoles : cyclone, sécheresse - Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements d'outre-mer, POSEIDOM - Prix du sucre de canne - Rhums - (p. 4482) : agriculture des départements d'outre-mer, DOM.