MUNIER (Rhône). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale [5 février] (A., t. I, p. 265 ; J.O., c.r., p. 265). - Présente deux amendements. - Prend part à la discussion [9 février] (A., t. I, p. 306 ; J.O., c.r., p. 306). - Présente un amendement [11 février] (A., t. I, p. 319 ; J.O., c.r., 319 et 331). - Fait une rectification au procès-verbal [12 février] (A., t. I, p. 335 ; J.O., c.r., p. 335). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale. Présente un amendement [28 février] (A., t. I, p. 486 ; J.O., c.r., p. 486). - Présente un amendement [10 mars] (A., t. I, p. 633 ; J.O., c.r., p. 633). - Présente deux amendements [11 mars] (A., t. I, p. 653 ; J.O., c.r., p. 653) [12 mars] (A., t. I, p. 683 ; J.O., c.r., p. 683). - Demande la remise à une autre séance de la discussion du projet de loi, relatif aux ventes judiciaires d'immeubles [26 mars] (A., t. I, p. 810 ; J.O., c.r., p. 810). - Membre de Commissions (F. 79, 94 ; J.O., p. 3373, 4109).
MUNIER. Rhône. - Dépose : 1° une pétition d'habitants de la ville de Rive-de-Gier (Loire) ; 2° une pétition de la Compagnie du canal de Givors (Rhône) et des houillères de Rive-de-Gier (Loire) [23 décembre] (J.O., c.r., p. 1962). - Membre d'une Commission (F. 24 ; J.O., p. 6213).