Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1996

NACHBAR (Philippe), sénateur (Meurthe-et-Moselle) RI.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles.

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1997 [n° 85 (96-97)] adopté par l'Assemblée nationale - Culture [n° 0087 (96-97) tome 1] (21 novembre 1996) - Lois de finances.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

2 (JO Débats du 6 décembre 1996) (p. 6700) - Ministère : Industrie - Effondrements miniers en Lorraine - Réponse le 6 décembre 1996 (p. 6701) - Mines et carrières

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1997 [n° 0085 (96-97)]

Deuxième partie :

Culture

- (2 décembre 1996) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 6428, 6429): enveloppe budgétaire globale. Transfert de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques municipales et départementales. "Grands travaux parisiens". Crédits d'intervention. Secteur du patrimoine. Création de la Fondation du patrimoine. Crédits de paiement. Autorisations de programme. Accueil des services de l'architecture. Effort de réduction des inégalités sociales par la culture. Enseignements artistiques. Rééquilibrage de l'action culturelle entre Paris et la province. Grands projets régionaux. Rôle des collectivités territoriales. Votera ce projet de budget.