Extrait de la table nominative 1921

ORDINAIRE (Maurice). Doubs. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 8). - Est élu Secrétaire du Sénat [13 janvier] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 12). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des chemins. de fer, des transports et de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'extension du port d'Alger [24 mars] (A. t. I, p. 306 ; J.O., p. 304 ; I. n° 191).- Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] (A. t. II, p. 561 ; J.O., p. 2271). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des chemins de fer, des transports. et de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les articles 3, 4 et 5 de la loi du 13 août 1914, relatif à la création d'un avant-port et d'un arrière-port à Bougie et à la concession à la Chambre de commerce de cette ville d'une partie des terre-pleins dudit port [28 décembre] (A. t. II, p. 662 ; J.O., p. 2355 ; I. n° 863). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 9). Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 9). Pétitions (F. 10). Rapporteur de la Commission des pétitions (F. 12).