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Extrait de la table nominative 1993

PELLARIN (Bernard), sénateur de la Haute-Savoie (rattaché administrativement au groupe UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances.

- Membre de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.

Membre de la commission nationale du sport de haut niveau.

DÉPÔTS

Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Jeunesse et sports - [n° 101 (93-94)] tome 3 annexe 31 (22 novembre 1993).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Jeunesse et sports - (30 novembre 1993) - Rapporteur spécial (p. 5253) : régulation budgétaire - Transfert de crédits - Crédits de la ville - Fonds pour le tabac - (p. 5254, 5255) : maintien des emplois de cadres techniques - Effectifs du ministère- Fonds national pour le développement du sport, FNDS - Aide aux collectivités locales - Financement du grand stade de Saint-Denis - Importance de l'attention apportée à la jeunesse- Demande l'adoption de ce projet de budget.