Tables nominatives

PELLETAN (Eugène). Bouches-du-Rhône. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [2 février] (A., t. I, St, p. 79; J.O., p. 847).- Parle dans la discussion de la proposition relative à la reconstruction du palais des Tuileries [5 février] (A., t. I, S ^t , p. 105; J.O., p. 932). - Est entendu sur l'ajournement à huitaine de la discussion sur la proposition de loi relative aux conséquences du décret du 10 septembre 1870 à l'égard des imprimeurs [16 février] (A., t. I, S ^t , p. 124; J.O., p. 1189). - Parle à propos de la question adressée par M. Caillaux à M. le Ministre des Travaux publics au sujet de l'ouverture d'une rue devant le palais des Tuileries [20 février] (A., t. II, S ^t , p. 8; J.O., p. 1309) - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour : Emprunt de la ville de Marseille [23 février] (A., t. II, S ^t , p. 50; J.O., p. 1414). - Est entendu sur le projet de résolution relatif aux conséquences du décret du 10 septembre 1870 à l'égard des imprimeurs [24 février] (A:, t. II, S ^t , p. 65; J.O., p. 1450). - Dépose un rapport sur la proposition de M. Hérold tendant à la répression du duel [22 mars] (A., t. II, S ^t , p. 274; an., p. 527; J.O., p. 2276, 3212. 3275; I. n° 81). - Parle sur un incident à propos du règlement de l'ordre du jour [22 mars] (A., t. II. S ^t , p. 275, 280; J.O., p. 2277, 2279).-Est entendu sur le rapport de la Commission des finances concernant le projet de loi relatif à la suppression de l'impôt intérieur sur les savons [24 mars] (A., t. II, S ^t , p. 303; J.O., p. 2363). - Demande l'urgence sur la loi relative à un emprunt de la ville d'Aix [18 mai] (A., t. III, S ^t , p. 48; J.O., p. 3796).- Parle dans la discussion sur la fixation de la date de l'élection d'un Sénateur inamovible [16 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 34; J.O., p. 7481).-Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [23 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 139; J.O., p. 7712); - [26 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 148; J.O., p. 7793). - Son rapport sur le projet de loi relatif à la prorogation des pouvoirs des membres du Conseil général et du Conseil municipal de la Seine [18 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 97; an., p. 548; J.O., p. 8513; I. n° 292). - Membre de Commissions (F. n ^os 4, 9, 17, 38; J.O., p. 281, 1048, 1746, 7249).