PELLETAN (Eugène). Bouches-du-Rhône. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [13 janvier] (A., t. I, p. 6, 7 ; J.O., p. 295). - Élu Vice-président du Sénat [14 janvier] (A., t. I, p. 10 ; J.O., p. 323). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [20 janvier] (A., t. I, p. 46, 47 ; J.O., p. 562). - Préside la séance [23 janvier] (A., t. I, p. 51 ; J.O., p. 685) [24 janvier] (A., t. I, p. 87 ; J.O., p. 727) [26 janvier] (A., t. I, p. 125 ; J.O., p. 850) [27 janvier] (A., t. I, p. 155 ; J.O., p. 907) [29 janvier] (A., t. I, p. 191 ; J.O., p. 1003) [30 janvier] (A., t. I, p. 217 ; J.O., p. 1059) [31 janvier] (A., t. II, p. 3 ; J.O., p. 1116) [2 février] (A., t. II, p. 33 ; J.O., p. 1191). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [3 février] (A., t. II, p. 77 ; J.O., p. 1252). - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport fait au nom de la 4 e Commission des pétitions, sur les pétitions relatives à l'enseignement supérieur [5 février] (A., t. II, p. 86 ; J.O., p. 1339). - Préside la séance et fait l'éloge funèbre de M. Crémieux [12 février] (A., t. II, p. 115 ; J.O., p. 1651) [14 février] (A., t. II, p. 147 ; J.O., p. 1739) [16 février] (A., t. II, p. 187 ; J.O., p. 1812). - Est entendu dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement supérieur [24 février] (A., t. II, p. 263 ; J.O., p. 2186). - Sur l'amendement de M. Lucien Brun à l'article 1 er [1 er mars] (A., t. III, p. 115 ; J.O., p. 2427). - Dépose six pétitions de 159 anciens officiers en retraite, résidant dans le département des Bouches-du-Rhône (J.O., p. 2270). - Son amendement à l'article 7 (2 e délibération) sur le projet de loi relatif à la liberté de l'enseignement supérieur [15 mars] (A., t. IV, p. 25 ; J.O., p. 3062). - Préside la séance [22 avril] (A., t. V, p. 7 ; J.O., p. 4373) [10 mai] (A., t. VI, p. 3 ; J.O., p. 5041) [28 juin] (A., t. IX, p. 87 ; J.O., p. 7190). - Son rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relatif à la liberté de réunion pour la célébration des cultes [17 juin] (A., t. VIII, p. 66 ; an., p. 227 ; J.O., p. 6621, 7742 ; I. n° 373). - Président de la Commission du projet de loi relatif aux titres de capacité exigés pour l'enseignement primaire (J.O., p. 6634 ; F. n° 54). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une fête nationale [29 juin] (A., t. IX, p. 122 ; J.O., p. 7241). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A., t. IX, p. 318 ; J.O., p. 7641, 7642). - Parle sur la proposition de loi tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries [8 juillet] (A., t. X, p. 61 ; J.O., p. 7804). - Membre de Commissions (F. n os 20, 52, 65 ; J.O., p. 1875, 6496, 7699).
PELLETAN (Eugène). Bouches-du-Rhône. Vice-président du Sénat. - Est entendu pour un fait personnel [7 décembre] (A., t. II, p. 134 ; J.O., p. 12054). - Membre d'une Commission (F., n° 19 ; J.O., p. 12330).