Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1975

PETIT (M. PIERRE) [Nièvre].

Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de l'éducation physique et du sport [9 octobre 1975].

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi complétant et modifiant le code minier [29 mai 1975]. - Discussion générale (p. 1126). - Intervient dans la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'éducation [27 juin 1975]: - Discussion générale (p. 2223, 2224). - Explique pourquoi son groupe votera contre les conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de l'éducation physique et du sport [16 octobre 1975] (p. 2914).- Intervient dans la discussion du projet de loi portant réforme du régime d'indemnisation des sapeurs-pompiers communaux non professionnels victimes d'un accident survenu ou d'une maladie contractée en service commandé [23 octobre 1975]. - Discussion générale (p. 3017).