ALBERT-PEYRONNET. Allier. Ministre du Travail. -Parle au sujet des locaux occupés par le Ministère du Travail, avenue de Breteuil [9 mars] (A. t. I, p. 276 ; J.O., p. 262. - Parle dans la discussion du budget de 1922 (dépenses recouvrables) [29 mars] (A. t. I, p. 566 ; J.O., p. 513). - Parle dans la discussion du projet de loi portant régularisation, ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1921 [7 avril] (A. t. I, p. 765 ; J.O., p. 678). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux emplois réservés à des pensionnés, veuves et orphelins de guerre [9 juin] (A. t. I, p. 893 ; J.O., p. 803). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à un contingent exceptionnel de croix du Mérite agricole [7 décembre] (A. t. II, p.281 ; J.O., p.1461).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.