Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1992

PIAT (Robert), sénateur de Seine-et-Marne (NI puis UC).

Remplace le 24 février 1992, en qualité de sénateur, M. Paul Séramy, décédé (JO Lois et décrets du 25 février 1992).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles (JO Lois et décrets du 8 avril 1992).

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Membre de la Commission supérieure des sites (JO Lois et décrets du 27 mai 1992).