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Extrait de la table nominative 1993

PIAT (Robert), sénateur de Seine-et-Marne (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

- Membre titulaire de la commission supérieure des sites.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 19 novembre 1993) (p. 4390) - Ministère : Education - Suppression de la prime de première affectation dans le département de la Seine maritime - Enseignants.