Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1956 à 1957

PINSARD (M. JULES) [Saône-et-Loire].

Est nommé membre titulaire : de la commission de l'agriculture [4 octobre 1956] ; de la commission des boissons (ibid.). - Membre suppléant de la commission de la production industrielle (ibid.). - Est nommé membre du comité national de propagande en faveur du vin [26 juin 1957].

Dépôts législatifs :

Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à prendre toutes dispositions pour venir en aide aux populations du département de Saône-et-Loire victimes des gelées des mois d'avril et de mai 1957 [29 mai 1957] (I, n° 693). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection de la volaille de Bresse [18 juin 1957] (I, n° 710).

Intervention :

Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion de la proposition de loi relative à la protection de la volaille de Bresse [25 juin 1957].- Discussion générale (p. 1300).