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Extrait de la table nominative 1981

POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UCDP)- Président du Sénat

INTERVENTIONS

- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1980-1981 - (2 avril 1981) - (p. 417) : rappelle les décès de M. Jacques Bordeneuve, sénateur du Lot-et-Garonne, de M. Gaston Pams, sénateur des Pyrénées-Orientales, de M. Baptiste Dufeu, ancien questeur du Sénat, et de MM. Henri Poincelot, Robert Soudant, Armand Kientzi, Jean Deguise, Jean Ganeval, anciens sénateurs. Informe le Sénat du remplacement de M. Jacques Bordeneuve par M. Raymond Soucaret - Donne communication de plusieurs décisions du Conseil Constitutionnel (conformes à la Constitution : la loi de finances pour 1981 et la loi relative au travail à temps partiel ; non conformité à la Constitution de certaines dispositions de la loi renforçant la sécurité et protégeant la liberté des personnes.

- Conférence des Présidents - (2 avril 1981) - (p. 422) : conférence des présidents et fixation de l'ordre du jour; choix par le Gouvernement des sujets à débattre. Opposition du seul groupe communiste à l'ordre du jour adopté.

- Prononce les éloges funèbres de M. Jacques Bordeneuve, sénateur du Lot-et-Garonne, et de M. Gaston Pams, sénateur des Pyrénées-Orientales (7 avril 1981) (p. 526 à 528).

- Ajournement du Sénat (7 avril 1981) - (p. 540).

- Ouverture de la session de droit - (2 juillet 1981) (p. 775) - (p. 776) : rappelle le décès, le 23 avril 1981, de M. Bernard Chochoy, sénateur du Pas-de-Calais - (p. 777) : rappelle le décès de MM. Henri Doumenc, Charles Flory, Joseph de Pommery, Jacques Beauvais et Jean Auburtin, anciens sénateurs - Annonce le remplacement de M. Bernard Chochoy, décédé, par M. Marcel Wacheux, en qualité de sénateur du Pas-de-Calais - Informe le Sénat de la démission de M. Guy Robert de son mandat de sénateur de la Vienne, et celle de M. Edgard Pisani de son mandat de sénateur de la Haute-Marne - Rappelle l'élection de plusieurs sénateurs à l'Assemblée nationale, les 14 et 21 juin 1981: proclame la vacance des sièges de sénateur de MM. Albert Pen (Saint-Pierre-et-Miquelon) et Raymond Marcellin (Morbihan) ; réserve la proclamation de la vacance des sièges de sénateur de MM. Guy Durbec (Var), André Lejeune (Creuse) et Marcel Wacheux (Pas-de-Calais) jusqu'à la confirmation de leur élection par le Conseil constitutionnel - (p. 778) : sénateurs en mission.

- Prononce l'éloge funèbre de M. Bernard Chochoy, sénateur du Pas-de-Calais (2 juillet 1981) (p. 776).

- Conférence des présidents - (2 juillet 1981) (p. 779, 780).

- Communications - (8 juillet 1981) - (p. 814) : donne lecture de la communication du Président de l'Assemblée nationale annonçant la composition du bureau de cette assemblée - Proclame la vacance des sièges de MM. Guy Durbec (Var) et André Lejeune (Creuse) ; annonce le remplacement de M. Marcel Wacheux par M. Raymond Splingard.

- Message du Président de la République - (8 juillet 1981) (p. 814, 815) : rôle de l'opposition et du Parlement- Suffrage universel et approbation du programme de changement - Equilibre des pouvoirs - Ambitions européennes - Défi de l'inflation et du chômage.

- Convocation du Parlement en session extraordinaire (16 juillet 1981) (p. 908).

- Ajournement du Sénat (31 juillet 1981) (p. 1318).

- Ouverture de la session extraordinaire - (8 septembre 1981) - (p. 1374) : décret de convocation et ordre du jour de la session - Décès de M. Paul Mistral, sénateur de l'Isère,le 29 août 1981, et de M. Charles Naveau, ancien sénateur - (p. 1375) : remplacement de M. Paul Mistral, décédé, par M. Raymond Espagnac, en qualité de sénateur de l'Isère.

- Remplacement de M. Lionel de Tinguy, décédé, par M. Louis Caiveau en qualité de sénateur de la Vendée (15 septembre 1981) (p. 1439).

- Ouverture de la première session ordinaire pour 1981-.1982 (2 octobre 1981) (p. 1814).

- Bienvenue à une délégation du Parlement du Royaume-Uni (6 octobre 1981) (p. 1860).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Lionel de Tinguy, sénateur de la Vendée (6 octobre 1981) (p. 1861, 1862).

- Décès de M. Baudouin de Hauteclocque, sénateur du Pas-de-Calais, et de M. Hubert Durand, ancien sénateur (13 octobre 1981) (p. 1941).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Paul Mistral, sénateur de l'Isère (13 octobre 1981) (p. 1942).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Gustave Héon, sénateur de l'Eure (27 octobre 1981) (p. 2178).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Baudouin de Hauteclocque, sénateur du Pas-de-Calais (10 novembre 1981) (p. 2552).

- Hommage à une délégation de la Grande Assemblée nationale de Roumanie et au groupe parlementaire pour la sécurité et la coopération en Europe présidé par M. Martin Radoï (8 décembre 1981) (p. 3855).

- Evénements de Pologne (14 décembre 1981) - (p. 4210) : manifestations de soutien et suspension éventuelle des travaux du Sénat.

- Prononce l'éloge funèbre de M. Pierre Labonde, sénateur de l'Aube (15 décembre 1981) (p. 4231).

- Allocution de fin de session - (23 décembre 1981) (p. 4562) : fonctionnement des institutions de la Ve République et démocratie - Rappelle le décès de huit sénateurs au cours de l'année - Climat passionnel et tension de la session - Rôle du Sénat : amélioration de la loi par la réflexion et le dialogue; vote de plusieurs questions préalables ; contribution positive aux projets importants transformant la législation ; vote de 44 textes législatifs- Précipitation des débats et conditions de travail des parlementaires - Chambre de réflexion et confrontation des idées - Tolérance et dialogue avec le Gouvernement- (p. 4563) : refus d'être une chambre d'opposition ou une chambre d'enregistrement -Acceptation de l'abrogation de la peine de mort, de textes sur les immigrés et de l'abrogation de la loi anti-casseurs - Transformation d'un projet et témoignage des conceptions du Sénat - Droits et libertés des communes : acceptation du principe ; dépôt d'amendements et recherche d'un ensemble cohérent- Nationalisations : rejet du projet et saisine du Conseil constitutionnel - Entretien de M. le Président de la République et du Bureau du Sénat ; étude de l'inscription à l'ordre du jour de séances de questions d'actualité; caractère d'urgence de nombreux projets de loi et limitation de ce recours ; amélioration des conditions d'examen de la loi de finances et possibilité de vote de cette loi en deux temps - Entrée au Gouvernement de quatre sénateurs- (p. 4564) : présentation de voeux à M. le Premier ministre, aux membres du Gouvernement, aux fonctionnaires du Sénat, à la presse parlementaire - Presse écrite et audiovisuelle et place du débat parlementaire - Trêve de Noël et référence aux événements de Pologne.