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Extrait de la table nominative 1983

POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UCDP)- Président du Sénat.

Réélu président du Sénat le 3 octobre 1983.

DÉPÔTS

Allocution prononcée par M. Alain Poher, Président du Sénat [n° 477 (82-83)] (30 juin 1983).

Allocution prononcée par M. Alain Poher, Président du Sénat [n° 2 (83-84)] (6 octobre 1983).

Allocution prononcée par M. Alain Poher, Président du Sénat [n° 183 (83-84)] (22 décembre 1983).

INTERVENTIONS

- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1982-1983 - (2 avril 1983) - (p. 1) : rappelle les décès de M. Louis Le Montagner, sénateur du Morbihan, de M. Charles Durand, sénateur du Cher, et de MM. Charles Deutschmann, Jean Nayrou, Claude Lemaître, Maxime Javelly et Etienne Le Sassier Boisaune, anciens sénateurs - Informe le Sénat du remplacement de M. Léon Jozeau-Marigné, nommé membre du Conseil constitutionnel, par M. Jean-Pierre Tizon, en qualité de sénateur de la Manche, et du remplacement de M. Charles Durand par M. Pierre Sicard, ainsi que de la décision du Conseil constitutionnel relative au remplacement de M. Louis Le Montagner - Informe également le Sénat de la désignation de MM. Marcel Vidal et Michel Manet comme sénateurs en mission - Donne communication de plusieurs décisions du Conseil constitutionnel relatives à la conformité à la Constitution de diverses lois récentes.

- Prononce l'éloge funèbre de M. Louis Le Montagner, sénateur du Morbihan (13 avril 1983) (p. 198, 199).

- Décès de M. Marc Jacquet, sénateur de Seine-et-Marne (19 avril 1983) (p. 318).

- Remplacement de M. Marc Jacquet, décédé, par M. Philippe François, en qualité de sénateur de Seine-et-Marne (19 avril 1983) (p. 328).

- Rappel au règlement, de M. André Méric. - (21 avril 1983) - (p. 407) : création d'une mission d'information chargée de contrôler le déroulement de la politique de décentralisation - Consultation dans un premier temps des présidents de commissions - Intention, dans une seconde phase, de réunir les présidents de groupes et les présidents de commissions - Observation prématurée de M. André Méric.

- Prononce l'éloge funèbre de M. Charles Durand, sénateur du Cher (28 avril 1983) (p. 510).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Marc Jacquet, sénateur de Seine-et-Marne (19 mai 1983) (p. 935, 936).

- Décès d'anciens sénateurs, MM. Jean Lhospied et Mohammed Belabed (27 mai 1983) (p. 1186).

- Hommage à la mémoire de Mme Louise Weiss (27 mai 1983) (p. 1202).

- Prononce l'éloge funèbre de M. René Tomasini, sénateur de l'Eure (9 juin 1983) (p. 1502, 1503).

- Hommage à une délégation de la grande Assemblée nationale de Roumanie (16 juin 1983) (p. 1702).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Antoine Andrieux, sénateur des Bouches-du-Rhône (21 juin 1983) (p. 1808, 1809).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Pierre Sallenave, sénateur des Pyrénées-Atlantiques (22 juin 1983) (p. 1836).

- Allocution de fin de session. - (30 juin 1983) - (p. 2158) : intensité des travaux du Sénat - Amélioration des conditions de travail du Sénat - Diminution des textes proposés avec la procédure d'urgence - Unanimité du Sénat sur un certain nombre de textes - Séance mensuelle de questions au Gouvernement - Débat de politique étrangère et débat sur la loi de formation militaire tenus au Sénat - Création d'une commission de contrôle sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées - Mission d'information sur le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation - Exprime sa gratitude aux sénateurs ne sollicitant pas le renouvellement de leur mandat - (p. 2159) : augmentation des sièges de sénateurs lors du renouvellement de septembre - Remerciements à la presse parlementaire, au ministre chargé des relations avec le Parlement et aux fonctionnaires du Sénat - Regrette la faible prise en compte des travaux du Sénat dans les compte rendus de l'actualité audiovisuelle.

- Election du Président du Sénat - (3 octobre 1983). (p. 2246) : remerciement à M. Geoffroy de Montalembert, président d'âge - Décisions du Conseil constitutionnel- Contestation de l'élection de sénateurs - Fin des missions temporaires de MM. Marcel Vidal et Michel Manet; mission temporaire confiée à M. Gilbert Belin.

- Bureau du Sénat - (5 octobre 1983) - (p. 2265, 2266) : élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat- Nomination des secrétaires du Sénat - Nomination des membres des commissions - (p. 2267) : contestations de l'élection de sénateurs - Ordre des travaux ultérieurs du Sénat.

- Communications - (6 octobre 1983) - (p. 2273) : décès d'un ancien sénateur - Installation du bureau définitif- (p. 2275, 2276) : conférence des présidents - Contestations de l'élection de sénateurs.

- Allocution prononcée par M. Alain Poher, président du Sénat, à l'occasion de sa réélection [2 (83-84)] - (6 octobre 1983) - (p. 2273, 2274) : pluralisme et dialogue- Renouvellement triennal du Sénat - Hommage aux anciens sénateurs et bienvenue aux nouveaux - Allocution du doyen - Exigences du débat démocratique - (p. 2275) : alternance des formations au pouvoir et respect nécessaire des institutions - Maintien des échéances - Crise économique et aspiration des Français à des références stables- Responsabilité du Sénat.

- Prononce l'éloge funèbre de M. René Jager, sénateur de la Moselle (18 octobre 1983) (p. 2326).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Georges Spénale, sénateur du Tarn (25 octobre 1983) (p. 2411, 2412).

- Déclaration du Gouvernement sur les événements du Liban. [44 (83-84)] - (26 octobre 1983) - (p. 2455) : en réponse au rappel au règlement de Mme Hélène Luc, rappelle les dispositions de l'article 37 du Règlement du Sénat - Cas précédents.

- Prononce l'éloge funèbre de M. Stanley Campbell, secrétaire général de la questure - (14 décembre 1983) (p. 4187, 4188).

- Convocation du Parlement en session extraordinaire (20 décembre 1983) (p. 4439).

- Allocution de fin de session (22 décembre 1983)- (p. 4551) : rappelle le décès de huit sénateurs ainsi que du secrétaire général de la questure, en 1983 - Intensité des travaux du Sénat - Vote de textes particulièrement importants - Regrette la fréquence du recours à la procédure d'urgence - Succès des commissions mixtes paritaires (CMP) à caractère technique et déplore l'échec des CMP à caractère politique - (p. 4552) : respect de l'article 45 de la Constitution relatif au fonctionnement des CMP - Modification souhaitable du règlement des deux assemblées : procédures à suivre lors de la tenue des CMP - Questions mensuelles au Gouvernement - Exercice du droit de contrôle parlementaire sur le budget et la gestion de l'Etat - Contrôle du budget de l'audiovisuel - Mise en place de trois commissions de contrôle : lutte contre le terrorisme ; structure et montant de la dette extérieure de la France ; déchets industriels toxiques - Commission spéciale examinant la proposition de loi tendant à garantir la liberté de la presse - Election de nouveaux sénateurs favorisant une nouvelle dynamique de la Haute assemblée - Présentation des voeux à M. le Premier ministre, aux membres du Gouvernement et à la presse parlementaire- Faibles extraits télévisés du débat parlementaire- (p. 4553) : saisine de la Haute autorité de la communication audiovisuelle - Hommage rendu aux journalistes accrédités au Sénat pour l'analyse approfondie des débats par la presse écrite - Remerciements et présentation des voeux aux fonctionnaires du Sénat, aux membres de la Haute assemblée, particulièrement au président et au rapporteur général de la commission des finances.