POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UC) - Président du Sénat.
DÉPÔTS
Allocution de fin de session, prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 375 (86-87)] (9 juillet 1987) - Allocutions.
Allocution de fin de session, prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 215 (87-88)] (22 décembre 1987) - Allocutions.
INTERVENTIONS
- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1986-1987 - (2 avril 1987) (p. 4) : évoque les événements inadmissibles et intolérables ayant eu lieu le 24 mars dernier au Palais Luxembourg - Dénonce l'attitude inacceptable des montants prétendant appartenir à l'Education nationale - Vive condamnation de ces événements par le Bureau du Sénat- Rappelle les décès de M. Paul Bénard, sénateur de la Réunion, de M. Louis Caiveau, sénateur de la Vendée, et de MM. Yves Estève, François Ruin, Paul Piales et Jean Ber-taud, anciens sénateurs - Informe le Sénat de la cessation du mandat sénatorial de M. Jacques Valade, nommé ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, et son remplacement par M. Jacques Boyer-Andrivet en qualité de sénateur de la Gironde - Remplacement de M. Paul Bénard par M. Paul Moreau, en qualité de sénateur de la Réunion, et de M. Louis Caiveau par M. Louis Moinard, en qualité de sénateur de la Vendée - (p. 5) : donne communication de plusieurs décisions du Conseil constitutionnel relatives à une requête contre l'élection de l'ensemble des sénateurs proclamés élus dans le département du Val-de-Marne et aux recours formés contre les élections sénatoriales du 28 septembre 1986 dans les départements du Rhône et de la Guadeloupe ; conformité à la Constitution : de la loi organique relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation ; de la loi relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat ; de la loi de finances pour 1987 ; de la loi de finances rectificative pour 1986 ; de la loi organique relative aux magistrats de l'ordre judiciaire servant dans les organisations internationales ; de la loi transférant à la juridiction judiciaire le contentieux des décisions du Conseil de la concurrence ; de la loi portant diverses mesures d'ordre social.
- Prononce l'éloge funèbre de M. Noël Berrier, sénateur de la Nièvre (8 avril 1987) (p. 62).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Paul Bénard, sénateur de la Réunion (9 avril 1987) (p. 155).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Louis Caiveau, sénateur de la Vendée (28 avril 1987) (p. 495).
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires du Japon (19 juin 1987) (p. 2076).
- Hommage à M. René Massot, directeur du service de la séance (30 juin 1987) (p. 2913).
- Ouverture de la première session extraordinaire de 1986- 1987 (1 er juillet 1987) (p. 2947).
- Souhaits de bienvenue à M. Roberto Carpio-Nicollé, vice-président du Guatemala (9 juillet 1987) (p. 3024).
- Allocution de M. le Président du Sénat - (9 juillet 1987) (p. 3024) : remercie le Premier ministre d'avoir demandé au Sénat l'approbation d'une déclaration de politique générale- Bonne organisation de certains débats spécifiques- (p. 3025) : questions au Gouvernement - Contrôle de l'application des lois - Larges échos dans la presse du rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir les éléments d'information sur les événements de novembre et décembre 1986 - Rappelle que le Sénat a retrouvé la plénitude de ses prérogatives dans le domaine de l'élaboration de la loi- Nombreux projets déposés en première lecture sur le Bureau du Sénat - Nombreuses propositions de loi inscrites à l'ordre du jour prioritaire - Constate une nette amélioration du déroulement des débats, grâce à la récente réforme du règlement - Félicite les présidents et rapporteurs des commissions pour leur effort méritoire sur certains projets de loi et remercie les fonctionnaires et les représentants de la presse.
- Ouverture de la première session ordinaire de 1987-1988 - (2 octobre 1987) (p. 3039) : demande au Sénat d'observer une minute de silence à la mémoire des millions de victimes du génocide nazi - Annonce le décès de M. Maurice Charretier, sénateur de Vaucluse, et son remplacement par M. Alain Dufaut.
- Prononce l'éloge funèbre de M. Maurice Charretier, sénateur de Vaucluse (3 novembre 1987) (p. 3622, 3623).
- Décès de M. Guy Malé, sénateur des Pyrénées-Orientales (3 décembre 1987) (p. 4874).
- Remplacement de M. Guy Malé, décédé, par M. André Daugnac, en qualité de sénateur des Pyrénées-Orientales (3 décembre 1987) (p. 4885).
- Prononce l'éloge funèbre de M. Guy Malé, sénateur des Pyrénées-Orientales (16 décembre 1987) (p. 5507).
- Allocution de M. le Président du Sénat - (22 décembre 1987) (p. 5972) : retour en 1987 à un équilibre harmonieux entre les deux assemblées - Contrôle efficace de l'action du Gouvernement - Examen serein des projets - Se réjouit de l'approbation d'une déclaration de politique générale demandée au Sénat par le Premier ministre - Reconnaissance du rôle majeur du Sénat dans les institutions - Nouvelle procédure satisfaisante des séances de questions au Gouvernement - Information annuelle du Parlement sur les finances sociales - (p. 5973) : nombreux projets ou propositions de loi adoptés au cours de la navette entre les deux assemblées ou dans le cadre d'une commission mixte paritaire - Projets déposés en première lecture sur le Bureau du Sénat - Place substantielle et nouvelle laissée à l'initiative parlementaire- Regrette le recours trop systématique à la procédure d'urgence - Rappelle les sénateurs décédés en cours d'année- Visite au Sénat de nombreuses personnalités étrangères - Rend hommage à la brillante carrière du Secrétaire général de la Présidence, M. Jean Guyomarch ; évoque son prochain départ en congé spécial et son remplacement par M. Jacques Ollé-Laprune, directeur général des services législatifs- (p. 5974) : remerciements aux fonctionnaires du Sénat pour leur présence, leur travail et leur coopération - Remerciements à la presse écrite, parlée et télévisée pour les comptes rendus des séances du Sénat.
- Clôture de la première session extraordinaire de 1987-1988 (23 décembre 1987) (p. 6016).