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Extrait de la table nominative 1991

POHER (Alain), sénateur du Val-de-Marne (UC) - Président du Sénat.

- Membre ès qualités du Comité d'honneur pour la commémoration de la naissance du maréchal Jean de Lattre de Tassigny.

DÉPÔTS

Lecture du message de M. le Président de la République [n° 210 (90-91)] (16 janvier 1991) - Message.

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 454 (90-91)] (4 juillet 1991) - Allocutions.

Proposition de loi organique tendant à modifier l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 portant loi organique relative au Conseil économique et social [n° 168 (91-92)] (12 décembre 1991) - Conseil économique et social.

INTERVENTIONS

- Ouverture de la première session extraordinaire de 1990-1991 (16 janvier 1991) (p. 3).

- Message du Président de la République - (16 janvier 1991) (p. 3 et 4) : crise du Golfe - Résolutions de l'Organisation des Nations Unies, ONU - Recours à la force armée - Diplomatie française - Respect du droit international.

- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 1990-1991 (19 mars 1991) (p. 27).

- Election de M. Camille Cabana, sénateur de Paris en remplacement de M. Raymond Bourgine, décédé (19 mars 1991) (P. 27).

- Allocution - (19 mars 1991) (p. 28) : conflit militaire- Cohésion nationale - Soutien sans faille aux soldats et à leur famille - Se réjouit de l'issue rapide de ce conflit - Rôle de la France dans la paix.

- Ouverture de la deuxième session ordinaire de 1990-1991 (2 avril 1991) (p. 217).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Raymond Bourgine, sénateur de Paris (9 avril 1991) (p. 380, 381).

- Souhaits de bienvenue à Mme le Premier ministre (5 juin 1991) (p. 1302).

- Remplacement de M. Marcel Debarge, nommé secrétaire d'Etat au logement, par M. Claude Fuzier en qualité de sénateur de Seine-Saint-Denis (18 juin 1991) (p. 1732).

- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires marocains (26 juin 1991) (p. 2125).

- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes [n° 354 (90-91)] - (27 juin 1991)- Art. 1er (autorisation d'approbation de la convention d'application de l'accord de Schengen) (p. 2222) : confirme l'irrecevabilité des amendements à un projet de loi autorisant la ratification d'un traité.

- Ouverture de la troisième session extraordinaire de 1990-1991 (2 juillet 1991) (p. 2334).

- Allocution (4 juillet 1991) (p. 2795) : nombre de textes de lois et de décrets - Travaux du Sénat - Ordre du jour complémentaire - Directives communautaires - Codification - Rôle du Sénat - Action de la France dans le Golfe persique - Décision du Conseil constitutionnel sur la loi sur la Corse - Contrôle de l'action du Gouvernement - Déclarations du Gouvernement suivies d'un débat - Questions orales avec débat - (p. 2496) : missions d'information- Commissions de contrôle - Rapports d'information - Magazine télévisé sur le Sénat - Visite de personnalités internationales

- Ouverture de la première session ordinaire 1991-1992 (2 octobre 1991) (p. 2528).

- Décès de M. Jean Legrand, directeur du service de la sténographie (2 octobre 1991) (p. 2528).

- Décès de M. Gaston Monnerville, ancien président du Sénat (8 novembre 1991) (p. 3641).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Paul Kauss, sénateur du Bas-Rhin (10 décembre 1991) (p. 5178, 5179).