Tables nominatives

POINCARÉ (Raymond). Meuse. Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères. - 1924 : est admis [10 janvier] (J.O., p. 9). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur l'élection des députés [21 février] (J.O., p. 156) [6 mars] (J.O., p. 241) [20 février] (J.O., p. 127). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux ressources fiscales [13 mars] (J.O., p. 281) [14 mars] (J.O., p. 319) [15 mars] (J.O., p. 341) [17 mars] (J.O., p. 392) [18 mars] (J.O., p. 431) [22 mars] (J.O., p. 464). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 mars] (J.O., p. 454). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant un crédit de 5 millions pour assistance aux Français détenus en Russie [9 avril] (J.O., p. 671). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les fonctionnaires mobilisés [11 avril] (J.O., p. 744, 755). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime fiscal applicable au petit commerce [12 avril] (J.O., p. 819) [13 avril] (J.O., p. 871). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant l'emploi obligatoire des mutilés de la guerre [13 avril] (J.O., p. 860). - Comme Sénateur. - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Bompard sur la politique extérieure du Gouvernement, notamment sur les questions à l'ordre du jour de la conférence interalliée du 16 juillet 1924 [10 juillet] (J.O., p. 1018) [11 juillet] (J.O., p. 1053). - Parle dans la discussion des interpellations sur les accords de Londres [26 août] (J.O., p. 1295, 1316, 1317). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [18 novembre] (J.O., p. 1411). - Commission : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 57). - 1925 : parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1924 [24 février] (J.O., p. 184). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Discussion générale) [30 mars] (J.O., p. 424). - Fait une observation, au cours de la discussion du budget de l'Instruction publique, relative à la situation de la Trésorerie [8 avril] (J.O., p. 769). Parle dans la discussion de l'interpellation de M. François - Marsal relative aux déclarations financières faites par M. Herriot, Président du Conseil, à la Chambre des Députés [10 avril] (J.O., p. 850). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 juin] (J.O., p. 1197). - Intervient dans la discussion du projet de loi assurant l'équilibre de la Trésorerie [4 décembre] (J.O., p. 1676). - Intervient dans la discussion des interpellations sur la politique suivie en Syrie [17 décembre] (J.O., p. 1742). - Commission : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 9). - 1926 : parle sur l'article 84 (prestations en nature) de la loi de finances du budget de l'exercice 1926 [20 avril] (J.O., p. 933). - Dépose, avec MM. Milan, Milliès-Lacroix, Chéron et Doumer, une motion relative aux résultats de la coopération franco-espagnole dans l'Afrique du Nord [27 mai] (J.O., p. 1078). - Président du Conseil, Ministre des Finances (J.O. du 24 juillet, p. 8122). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires et création de nouvelles ressources fiscales [3 août] (J.O., p. 1457 et suivantes). - Parle dans la discussion générale et sur les articles du projet de loi ayant pour objet la création d'une Caisse de gestion des bons de la Défense nationale et d'amortissement de la dette publique [7 août] (J.O., p. 1532 et suivantes). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 août] (J.O., p. 1540). - Parle sur le projet de résolution tendant à insérer un article nouveau dans les lois constitutionnelles. Autonomie de la Caisse d'amortissement. Objet du projet qui sera déposé sur le bureau de l'Assemblée nationale. Parle sur les demandes d'ajournement [7 août] (J.O., p. 1551 et suivantes). - Parle au sujet de l'élection du Sénateur qui sera appelé à présider la Caisse d'amortissement [7 août] (J.O., p. 1568). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Justice) [14 décembre] (J.O., p. 1764) (Travail) [14 décembre] (J.O., p. 1767) (Travaux publics) [14 décembre] (J.O., p. 1778, 1780) (Aéronautique) [15 décembre] (J.O., p. 1822) (Instruction publique) [15 décembre] (J.O., p.1851) (Finances) [16 décembre] (J.O., p. 1886,1887,1888,1890,1892,1893) (Loi de finances) [16 décembre] (J.O., p. 1895, 1901, 1902, 1907) [17 décembre] (J.O., p. 1914, 1915, 1916, 1929, 1933, 1934, 1935, (Affaires étrangères) [18 décembre] (J.O., p. 1959) (Travaux publics) [18 décembre] (J.O., p. 1965) (Loi de finances) [18 décembre] (J.O., p. 1967,1968,1969,1970) (Instruction publique) [18 décembre) (J.O., p. 1999) (Loi de finances : art. 1 ^er bis ) [18 décembre] (J.O., p. 2001). - Parle sur l'ensemble du budget [18 décembre] (J.O., p. 2002). - Commission : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 11).