POINSOT (M). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Président du 3 e bureau, le 30 mars. -- Président du 2 e bureau, le 10 juin. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative au monopole des tabacs ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant interdiction de résidence dans le département de la Seine et dans les communes formant l'agglomération lyonnaise.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi tendant à modifier celle du 29 novembre 1850, relative à la correspondance télégraphique privée ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension viagère aux héritiers de Philippe de Girard, inventeur de la filature mécanique du lin ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ratification des engagements du Trésor stipulés dans la convention passée devant le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics pour l'exécution d'une ligne de télégraphie électrique entre la France et l'Algérie.
Session de 1854. -- Membre de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à la télégraphie.
Session de 1 855. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à la concession définitive des lignes de chemins de fer formant le réseau Grand-central de France.
Session extraordinaire de 1855. -- Vice-président du 3 e bureau, le 3 juillet.