POMEL. Oran. - Secrétaire de la Commission relative à la perception du droit de quai en Algérie (J.O., p. 1604; F. n° 16). - Secrétaire de la Commission du feu grisou [J.O., p. 2281; F. n° 23). - Membre de Commissions (F. n os 4, 5, 15, 19, 22, 26; J.O., p. 281, 307, 1530, 1850, 2174, 3248).
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