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Extrait de la table nominative 1878

POMEL. Oran. - Parle sur l'administration de l'Algérie (Discussion générale du Budget de 1878) [19 mars] (A., t. IV, St, p. 114, 118 ; J.O., p. 3115). - Demande une rectification au procès-verbal [21 mars] (A., t. IV, St, p. 144 ; J.O., p. 3188). - Est entendu dans la discussion du Budget des dépenses de l'exercice 1878, chapitre 26 du Ministère de la Marine (Voyages et missions scientifiques). Développe son amendement [22 mars] (A., t. IV, St, p. 189 ; J.O., p. 3251). - Fait le dépôt du rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'allocation d'une indemnité de 30 francs par mois, pendant six mois, à tous les capitaines, lieutenants, sous-lieutenants et assimilés, dans le rayon de l'octroi de Paris [3 juin] (A., t. VIII, St, p. 7 ; an., p. 39 ; J.O., p. 6189, 8067 ; I. n° 346). - Fait le dépôt: 1° d'un- rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés et tendant à ouvrir au Ministère de la Guerre un crédit de 186.500 francs sur l'exercice 1877, chapitre 13 (Service des lits militaires) ; 2° d'un rapport sur un projet de loi, voté par la Chambre des Députés, et portant abandon temporaire de tout ou partie de la subvention accordée à la colonie de l'Inde française pour l'exécution du chemin de fer de Pondichéry ; 3° d'un rapport sur le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, portant ouverture : 1° à divers Ministères de crédits extraordinaires et supplémentaires sur les exercices 1877 et 1878 ; 2° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés ; 4° d'un rapport sur le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, portant : 1° annulation d'un crédit de 90.000 francs et 2° ouverture d'un crédit d'égale somme au Ministère de la Marine et des Colonies [6 juin] (A., t. VIII, St, p. 76 ; an., p. 114, 119 ; J.O., p. 6343, 7489, 8015, 8213, 8336 ; I. nos 370, 371, 372, 373). - Membre de Commissions (F. nos 7, 70, 78 ; J.O., p. 607, 11350, 12095).