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Extrait de la table nominative 1918 à 1920

RABIER (Fernand). Loiret. - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 13; J.O., p. 11). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Drôme [13 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 6). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des chemins de fer, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 12 mars 1920, relatif à l'augmentation des tarifs de chemins de fer dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle [24 décembre] (A. t. II, p. 315; J.O., p. 2022; I. n° 586). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des chemins de fer, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général [31 décembre] (A. t. I, p. 378 ; J.O., p. 2079 ; I. n° 627). - Membre de Commissions : Chemins de fer (F. 7). Outillage national (F. 8). Baux à loyer (F. 11). Congés (F. 14). Accidents du travail (F. 29).