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Extrait de la table nominative 1931

RABIER (Fernand). Loiret. 1931 : Est élu Vice-Président du Sénat. (15 Janvier) (A. t.I p. 8 ; J0., p. e).- Préside la séance (19 mars) (J.0., p. 337) ; (24 mars) (J.O., p. 459) ; (27 mars) (J.O., p. 613).- Dépose, avec MM. Bienvenu-Martin, Lisbonne et un grand nombre de leurs collègues, une proposition de résolution à l'adresse de la République Espagnole, n° 448 (5 mai) (A. t. I, p. 1063 ; J.O., P. 937).- Préside la deuxième partie de la séance de l'Assemblée nationale. (13 mai) (J.O., p. 2). Préside la séance (2 juin) (J.0., P. 1001) ; (4 juin) (J.0., p. 1009). Dépose un rapport au nom de la commission des travaux publics, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux d'électrification des sections de lignes d'intérêt local de Saint-Martin-du-Fresne à Brénod et de Brénod à Hauteville (département de l'Ain).- N°511. (4 juin) (A. t. I, p. 1116 ; J.O., p. 1009).- Préside la séance et prononce une allocation rendant hommage à M. Paul Doumer, Président du Sénat, élu Président de la République. (19 juin) (A. t. I, P. 1128 ; 3.0., p. 1021).- Préside la séance: (11 juin) ( J.O.P.1037), (30 juin) (J.0., p. 1159) ; (2 juillet) (J.O., p. 1257) ; (3 Décembre) (J.O., p. 1523).- Dépose un rapport, au nom de la commission des travaux publics, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 31 mars 1928 complétant celle du 22 juillet 1922 et relative aux retraites des agents de chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways.- N° 881. (15
·Décembre) (A. t. II, p. 183 ; J.0., p. 1580).- Préside la séance (17 Décembre) (J.o., p. 1599)... Dépose, avec plusieurs de ses collègues, un ordre du jour (discussion de l'interpellation de m. Marcel Plaisant, captage des eaux des vals de Loire). (17 Décembre) (A. t. II, p. 236 et suiv. J.O., P. 1628).- Dépose et lit un rapport, au nom de la commission des travaux publics, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1932 la convention du 19 décembre 1925 et l'avenant du 12 janvier 1927 passés entre les ministres des travaux publics et du commerce et les grands réseaux de chemins de fer, pour assurer la circulation des wagons-poste et régler les conditions et délais de transport des colis postaux.- N° 932. (23 décembre) (A. t. II, p. 415 ; J.O., p. 1782).- Commission: Travaux publics (F. 6) (Vice-Président) (F. 8).