Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1934

RAMBAUD [Ariège]. - 1934 - Parle sur l'article ? et dépose un amendement (Exercice de la médecine) [16 mars, p. 524. -- Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'administration sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à établir de nouvelles règles pour l'attribution de la médaille d'honneur spéciale des sapeurspompiers communaux et à créer de nouveaux échelons de cette médaille, N° 363, [14 juin], p. 670. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif au programme des travaux de défense nationale; dépose, au cours de cette discussion, et avec plusieurs de ses collègues, une proposition de résolution relative à l'emploi et à la justification des crédits mis à la disposition du ministre de l'air. Renvoi à la Commission des finances, N° 461 [28 juin], p. 861, 862. - Parle dans la discussion générale de la proposition de résolution ci-dessus [23 juin], p. 805. Commissions : Administration générale, départementale et communale (25 janvier, J. O., p. 78) ; Armée (25 janvier, J. O., p. 78); Réforme de l'Etat (J. 0. du 4 juillet, p. 6737): - Question éçrite au : Ministre des Finances : 7 novembre.