RAMPON (Comte). Ardèche. - Élu Vice-Président du Sénat [15 janvier] (A., t. I. S t , p. 9 ; J.O., p. 289 ; F. n° 3). - Président du 3 e bureau [mars] (J.O., p. 2110 ; F. n° 24). Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 17 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée (J.O., p. 4340 ; F. n° 39). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au siége du Pouvoir exécutif et des Chambres à Paris (J.O., p. 5584 ; F. n° 48). - Préside la séance [2 août] (A., t. X, S t , p. 232 ; J.O., p. 7997). - Membre de Commissions (F. n os 37, 48 ; J.O., p. 3980, 5586).
RAMPON (Comte). Ardèche. Vice-Président du sénat. - Préside la séance [27 novembre] (A., t. I, S t , p. 3 ; J.O., p. 10445). - Sa communication relative au décès de MM. de Ventavon, Hennessy et Valentin [27 novembre] (A., t. I, S t , p. 4 ; J.O., p. 10445). - Dépose une pétition de cent cinquante-quatre fabricants de papiers, établis dans l'Allier, l'Ardèche, les Ardennes, l'Ariége, l'Aube, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Charente, la Côte-d'Or, les Côtes-du-Nord, la Dordogne, le Doubs, la Drôme, l'Eure, le Finistère, la Haute-Garonne, l'Indre-et-Loire, l'Isère, la Loire, la Haute-Loire, le Loir-et-Cher, le Lot-et-Garonne, la Manche, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas-de-Calais, les Hautes-Pyrénées, la Seine, la Seine-et-Marne, la Seine-et-Oise, la Seine-Inférieure, la Somme, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Vaucluse, la Vendée, la Vienne, la Haute-Vienne et les Vosges (J.O., p. 10710). - Préside la séance [9 décembre] (A., t. II, S t , p. 33 ; J.O., p. 10853) [11 décembre] (A., t. II, S t , p. 69 ; J.O., p. 10936) [17 décembre] (A., t. II, St, p. 188 ; J.O., p. 11243.) - Membre d'une Commission (F. n° 4 ; J.O., p. 10671.)