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Extrait de la table nominative 1959

RAYBAUD (M. JOSEPH) [Sénateur des Alpes-Maritimes].

Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [8 octobre 1959]. - Membre de la commission spéciale chargé d'examiner le projet de loi instituant une redevance d'équipement [18 novembre 1959].

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [8 décembre 1959]. - Budget des AFFAIRES CULTURELLES (p. 1553 à 1556).