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Extrait de la table nominative 1860

REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (S. Ex. le maréchal comte), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Vice-président. -- Prend part au vote dans les séances des 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 18, 23 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé président du 3e bureau, 2e organisation, t. 1, p. 381 ; -- président du 3e bureau, 4e organisation, t. 3, p. 340 ; -- président du 2e bureau, 5e organisation, t. 4, p. 293. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi qui réduit de 140 000 hommes à 100 000 le contingent à appeler sur la classe de 1859, t. 1, p. 422 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte concernant la réunion à la France de la Savoie et de l'arrondissement de Nice, t. 3, p. 401 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant modification de plusieurs articles de la loi du 26 avril 1855, relative à la dotation de l'armée, t. 4, p. 326.