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Extrait de la table nominative 1862

REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (S. Ex. le maréchal comte), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Vice-président. -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1er, 3, l5, 20, 26 mars ; 5, 9, 28, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 30 juin ; 1er juillet. -- Est nommé président du 2e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 36 ; -- président du 5e bureau, 2e organisation, t. . 2, p. 282 ; -- président du 5e bureau, 3e organisation, t. 3, p. 378 ; -- président du 3e bureau, 4e organisation, t. 4, p. 61 ; -- président du 4e bureau, 5e organisation, t. 5, p. 2. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au budget du ministère de la guerre, exercice 1861, d'un crédit extraordinaire de 985 000 fr. pour acquisition de fourrages, et à l'annulation de pareil crédit sur le même exercice, t. 3, p. 263 ; -- d'une commission chargée d'examiner un projet de Sénatus-consulte relatif à des échanges d'immeubles entre la Liste civile et des particuliers, t. 5, p. 3.