Tables nominatives

Marcel REGNIER [Allier]. - Dépose, avec MM. Roux-Freissineng, Mauger et Yves Le Trocquer, un ordre du jour à la suite de la discussion de l'interpellation de M. Roux-Freissineng sur les menées antifrançaises en Algérie [29 janvier], p. 66. - Dépose un avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de proroger certaines dispositions financières relatives aux voies ferrées d'intérêt local, n° 43 [9 février], p, 109. - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, une proposition de résolution invitant le Gouvernement à proposer la modification, pour diverses industries, de la loi du 21 juin 1936 relative à la semaine de quarante heures, n° 269 [20 mai], p.. 449. - Dépose des amendements aux articles 5 et 6 du projet de loi relatif aux prix dans les hôtels [28 mai], p. 503. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour (Semaine de quarante heures dans les hôtels) [4 juin], p. 572. - Parle dans la discussion générale de sa proposition de résolution (Modification de la semaine de quarante heures). Dépose deux amendements et parle sur le renvoi à la commission [11 juin], p. 631 et suiv. - Dépose une demande d'interpellation sur les modalités d'application de la loi de quarante heures [2 juillet], p. 768. - Présente des observations sur la date de la discussion de l'interpellation ci-dessus [16 novembre], p. 901. - En qualité de rapporteur, parle dans la discussion du Budget des Travaux publics de 1938 _. [29 décembre], p. 1381 et suiv. - Commission : Finances (Budget de 1938) (26 novembre, J.O., p. 962).