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Extrait de la table nominative 1998

REVOL (Henri), sénateur (Côte-d'Or) RI.

Réélu sénateur le 27 septembre 1998.

NOMINATIONS

Vice-président de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998).

Vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; nouvelle nomination en tant que membre titulaire (JO Lois et décrets du 15 octobre 1998) ; puis président (JO Lois et décrets du 23 octobre 1998).

Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques jusqu'au 21 octobre 1998.

Membre titulaire du Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie.

Membre titulaire du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaire ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 3 avril 1998).

Membre titulaire du comité de contrôle du Fonds de soutien aux hydrocarbures (JO Lois et décrets du 10 avril 1998) ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 22 octobre 1998).

Membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz (JO Lois et décrets du 29 avril 1998) jusqu'au 26 septembre 1998.

Rapporteur de la commission d'enquête sur la politique énergétique de la France jusqu'au 20 mai 1998.

DÉPÔTS

Rapport, fait au nom de la commission d'enquête chargée de recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 19 novembre 1997 [n° 0439 (97-98)] (20 mai 1998) - Energie.

Rapport, fait en sa qualité de vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, établi par M. Claude Birraux, député, au nom de cet office [n° 0484 (97-98)] (9 juin 1998) - Energie nucléaire.

Rapport, déposé en qualité de vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'aval du cycle nucléaire, établi par MM. Christian Bataille et Robert Galley, députés, au nom de cet office [n° 0492 (97-98)] (11 juin 1998) - Energie.

Rapport, déposé en sa qualité de vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur : De la connaissance des gènes à leur utilisation - première partie : l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation - établi par M. Jean-Yves Ledéaut, député, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques [n° 0545 (97-98)] (8 juillet 1998) - Agroalimentaire.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1999 [n° 65 (98-99)] adopté par l'Assemblée nationale- Aménagement rural [n° 0068 (98-99), tome 3] (19 novembre 1998) - Lois de finances.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

22 (JO Débats du 19 juin 1998) (p. 3355) - Ministère : Intérieur - Coopération intercommunale - Réponse le 19 juin 1998 (p. 3356) - Communes

Questions orales sans débat :

179 (JO Débats du 5 février 1998) (p. 665) - Ministère : Justice - Avenir du tribunal de commerce de Châtillon-sur-Seine - Réponse le 25 février 1998 (p. 860) - Cours et tribunaux

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1999 [n° 0065 (98-99)] Discussion des articles de la première partie : - Suite de la discussion - (25 novembre 1998) - Après l'art. 22 ter (p. 4958) : ses amendements, soutenus par M. Jean Clouet, n° I-157 : application du taux réduit de TVA au chocolat au lait ; et n° 1-156 : application du taux réduit de TVA à une certaine catégorie de produits de confiserie et chocolaterie ; retiré.

Deuxième partie :

Agriculture et pêche - (27 novembre 1998) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'aménagement rural Son intervention, présentée par M. Jean-Paul Emorine (p. 5161, 5162).