RIBIÈRE. Yonne. - Prend part à la discussion de la proposition de loi relatives à l'organisation municipale [9 février] (A., t. I, p. 303 ; J.O., c.r., p. 303) [12 février] (A., t. I, p. 335, J.O., c.r., 335). - Demande la fixation au 24 juin de l'élection relative à deux sénateurs inamovibles en remplacement de MM. Würtz et le comte d'Haussonville, décédés [14 juin] (A., t. I, p. 1081 J.O., c.r., p. 1081). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A., t. II, p. 1242 ; J.O., c.r., p. 1422). - Membre de Commissions (F. 71, 83 ; J.O., p. 3094, 3663).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.