Tables nominatives

RIVET (Gustave). Isère. - 1906 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). - Dépose et lit deux rapports sur : 1° le projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. pour l'exécution de travaux de réfection au palais de l'Élysée ; 2° le projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 50.000 francs pour l'aménagement, au palais du Louvre, de salles destinées à l'exposition des oeuvres d'art composant la collection Moreau-Nélaton [13 juillet] (A. t. I, p. 1011, 1015 ; J.O., p. 823 ; I. 372 et 375). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1906 de crédits supplémentaires pour la création du Ministère du Travail et de la Prévoyance [16 novembre] (A. t. II, p. 84 ; J.O., p. 909). - Dépose deux rapports sur deux projets de loi : le 1 ^er , ayant pour objet l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 12.500 francs pour la participation de la France à l'exposition internationale des beaux-arts à Venise ; le 2 ^e , relatif aux modifications à apporter dans le mode de réalisation des traités d'avance pour canalisation passés par le service des eaux de Versailles avec les communes et les particuliers, conformément à l'article 17 de la loi du 1 ^er juin 1887 [27 novembre] (A, t. II, p. 223 ; J.O., p. 1027 ; I. 413 et 414). -Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes : Service des Beaux-Arts) [26 décembre] (A. t. II, p. 439 ; J.O., p. 1200 ; I. 461). - Membre de Commissions (F. 6, 50, 56, 73 ; J.O., p. 377, 4666, 7445, 8300). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Chemins de fer de l'État) [14 janvier] (A ; t. I, p. 71 ; J.O., p. 61) (Beaux-Arts) [15 janvier] (A. t. I, p. 107 ; J.O., p. 89) (Agriculture) [17 janvier] (A. t. I, p. 157 ; J.O., p. 129). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 janvier] (A. t. I, p. 76 ; J.O., p. 65). - Dépose un projet de résolution au sujet de la mort du poète italien Carducci [21 février] (A. t. I, p. 518 ; J.O., p. 431). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les conseils de prud'hommes [22 février] (A. t. I, p. 526 ; J.O., p. 438). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de l'Instruction publique: Service des beaux-arts) [19 décembre] (A. t. II, p. 284 ; J.O., p. 1180 ; I. 334). - Parle dans la discussion [26 décembre] (A. t. II, p. 480 ; J.O., p. 1340). - Membre de Commissions (F. 20, 31, 44 ; J.O., p. 919, 2055, 3800). - 1908 : dépose un rapport sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1908, d'un crédit extraordinaire de 35.000 francs pour la translation des cendres d'Émile Zola au Panthéon [2 avril] (A. t. I, p. 598 ; J.O., p. 496 ; I. 106). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909 (Ministère de l'Instruction publique : Service des Beaux-Arts) [8 décembre] (A. t. II, p. 134, J.O., p. 1124 ; I. 319). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Instruction publique) [20 décembre] (A. t. II, p, 370 ; J.O., p, 1317). - Membre de Commissions (F. 33, 46, 68 ; J.O., p. 2302, 3858, 7548).