Tables nominatives

RIVET (Gustave). Isère. - 1912 : est élu questeur [11 janvier] (A. t. I. p. 6) ; J.O., p. 5). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix du département de l'Isère [16 janvier] (J.O., p. 22). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants du département de l'Isère [3 décembre] (J.O., p. 1437). - 1913 : est élu questeur du Sénat [14 janvier] (A. t. I., p. 3 ; J.O., p. 3). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau du domaine public [7 mars] (A. t. I., p. 236 ; J.O., p. 193). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police de l'Isère [28 mars] (J.O., p. 389). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Beaux-Arts [21 mai] (A. t. I., p. 679, 686 ; J.O., p. 562, 567). Loi de finances [30 mai] (A. t. I, p. 946 ; J.O., p. 779). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913, modifié par la Chambre des députés : Loi de finances [29 juillet] (A. t. I., p. 1466 ; J.O., p. 1210). - Parle dans la 2 ^e délibération sur le projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau et canaux du domaine public [20 novembre] (A. t. I, p. 62 ; J.O., p. 1444).- Membre d'une Commission (F.37 ; J.O., p. 363). - 1914 : est élu questeur du Sénat [15 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention pour la protection de la propriété littéraire, artistique et scientifique signée à Rio-de-Janeiro le 15 décembre 1913 entre la France et les Etats-Unis du Brésil [22 juin] (A. t. I., p. 952 ; J.O., p. 811 ; I. n° 300). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 : Beaux-Arts [22 juin] (A. t. I., p. 944 ; J.O., p. 805). - Membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 5291).