Tables nominatives

ROBERT (Général). Seine-Inférieure. -Président de la 2 ^e Commission des Congés (J.O., p. 1694 ; F. n° 14). - Développe son amendement à l'article 6 de la proposition de loi sur l'état de siége [10 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 98 ; J.O., p. 3074). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget des recettes de l'exercice 1878 [29 mars] (A., t. V, S ^t , p. 99 ; J.O., p. 3657). - Est entendu sur le projet de loi ouvrant un crédit de 5.977.700 fr. au Ministère de la Guerre [30 mars] (A., t. V, S ^t , p. 121 ; J.O., p. 3715). - Ses observations, au sujet de la distribution du compte-rendu analytique de la Chambre des Députés qui n'est point faite au Sénat [30 mars] (A., t. V, S ^t , p. 133, 134 ; J.O., p. 3720).- Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi. adopté par la Chambre des Députés, portant dérogation pendant la durée de l'Exposition universelle de 1878 à l'article 32, paragraphes 2 et 3 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention (J.O., p. 3820 ; F. n° 39). - Son observation au sujet du dépôt du rapport [1 ^er avril] (A., t. V, St, p. 155 ; J.O., p. 3816). - S'excuse de son absence (17 mai] (A., t. VI, S ^t , p, 214 ; J.O., p. 5368), - Parle dans la discussion de la proposition de loi, relative à la pension de retraite des officiers de l'armée [3 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 25, 26 ; J.O., p. 6197). - Amendements de M. le Général Pourcet à l'article 5 [4 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 47 ; J.O., p. 6251, 6252). - Parle contre la discussion immédiate de la même proposition de loi, modifiée par la Chambre des Députés [8 juin] (A., t, VIII, S ^t , p. 137 ; J.O., p. 6460). - Prend part à la discussion des articles 1, 6 et 8 [11 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 166, 169 ; J.O., p. 6569, 6571). - S'excuse de son absence [6 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 67 ; J.O., p. 6339), - Parle dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre (exercice 1879) et adresse une question à M. le Ministre de l'Intérieur à l'occasion d'une déclaration faite par M. Lucet, au sujet du Gouvernement général de l'Algérie [16 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 133 ; J.O., p. 11997). - Membre de Commissions (F. n ^os 12, 35, 39, 42, 48, 57, 60 ; J.O., p. 1441, 3494, 3820, 4563, 4992, 6201, 6409).