ROCHE (Edouard). Ardèche. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [6 février] (J.O., p. 253). Dépose une proposition de loi relative à la réglementation de l'abatage du châtaignier [20 février] (J.O., p. 359 ; I. n° 98). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [9 mars] (J.O., p. 527) [13 mars] (J.O., p. 552). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'heure légale [23 mai] (J.O., p. 812).- Parle dans la discussion du budget de 1923 [30 juin] (J.O., p. 1422).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux Chambres d'agriculture [19 décembre] (J.O., p. 1973). - Membre de Commissions : Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 11) ; Election des Députés (E. 89).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.