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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

ROUHER (M.)

Session de 1856. -- Nommé Sénateur par décret du 12 juin 1856. -- Est admis et prête serment, t. 3, p. 64. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 187.

Session de 1857. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à l'amélioration du sort du clergé des campagnes, t. 1, p. 85 ; -- sur une pétition relative aux tarifs des chemins de fer, t. 1, p 452. -- Ses observations sur la nomination d'une commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte portant autorisation d'échanges entre le domaine de la Couronne et des particuliers, t. 2, p. 246, 247. -- Est entendu dans la discussion sur la loi ayant pour objet de fixer la subvention à fournir par l'État pour l'ouverture du boulevard de Sébastopol, sur la rive gauche de la Seine, t. 2, p. 405.

Session de 1889. -- Est entendu dans la discussion sur la nomination de la commission chargée d'examiner la loi tendant à approuver les conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et diverses Compagnies de chemins de fer, t. 2, p. 343, 346.