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Extrait de la table nominative 1870

ROUHER (M.), l'un des grands dignitaires du Sénat, Président. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte abrogeant l'art. 57 de la Constitution, t. 4, p. 96 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 77 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au jugement des délits de presse, t. 6, p. 575 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures. t. 7, p. 747, -- d'une commission chargée d'examiner quatre projets de lois organisant les premiers préparatifs de guerre, t. 8, p. 444 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux grandes pêches maritimes, t. 8, p. 649. -- Son discours relatif aux pertes éprouvées par le Sénat depuis la dernière session, t. 1, p. 34. -- Annonce le décès : de M. le baron de Ladoucette, t. 1, p. 267 ; -- de MM. Delangle et le comte de Bourqueney, t. 1, p. 468 ; -- de M. le duc de Trévise, t. 1, p. 588 ; -- de S. Exc. le maréchal comte Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, t. 3, p. 426 ; -- de S. Em. Mgr le cardinal de Bonald, t. 4, p. 269 ; -- de M. le général comte de Goyon, t. 6, p. 70 ; -- de M. Adolphe Barrot, t. 7, p. 296 ; -- de M. Corta, t. 7, p. 384 ; -- de M. Persil, t. 8, p. 188. -- Présente à Sa Majesté les voeux du Sénat à l'occasion du 1er janvier, t. 1, p. 584. -- Est entendu dans la discussion d'une interpellation sur la politique commerciale, l. 2, p. 548, 558, 657. -- Explique le motif qui avait fait retirer de l'ordre du jour des interpellations relatives aux désordres qui ont éclaté à Paris, t, 4, p. 263. -- Donne des explications : sur l'état des travaux de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte concernant la nomination des maires, t. 4, p. 411, 448 ; -- sur le silence gardé par le Président du Sénat à la séance impériale de réception des votes sur le plébiscite, t. 6, p. 199, 205 ; -- sur une question relative à l'interprétation par le Gouvernement de l'article de la Constitution qui donne à l'Empereur le droit de paix et de guerre, t. 8, p. 142 a 156 ; -- sur des communications du Gouvernement relatives à la candidature du prince de Hohenzollern au trône d'Espagne, t. 8, p. 257 à 267, 430. -- Fait un rapport sur quatre projets de lois relatifs aux premières mesures à prendre pour l'organisation de la guerre, t. 8, p. 444. -- Est entendu : dans un incident sur l'urgence du projet de loi relatif aux encouragements à accorder aux grandes pèches maritimes, t. 8, p. 692, 703, 718 ; -- dans la discussion de ce même projet, t. 8, p. 934, 930 ; -- sur l'urgence d'un projet de loi réduisant à un jour la durée du vote pour toutes les élections, t. 8, p. 765 ; -- sur le budget de 1871 (Droits sur les cafés, thés et cacaos), t. 8, p. 1052. -- Session extraordinaire. -- Ses observations : à l'occasion de la communication du Gouvernement concernant les motifs de la réunion extraordinaire, t. 9, p. 8 ; -- sur l'urgence d'une proposition de loi tendant à appeler les sapeurs-pompiers à la défense de la capitale, t. 9, p. 22, 24. -- Donne connaissance au Sénat d'une communication faite au Corps législatif par le Gouvernement, t. 9, p. 97. -- Explique les motifs qui l'ont déterminé à convoquer le Sénat le 23 août, t. 9, p. 120. -- Ses observations à la séance du 4 septembre, à l'occasion des diverses propositions présentées au Corps législatif et de l'envahissement de la Chambre, t. 9, p. 299 à 309. -- Annonce le décès de : M. le baron Gros, t. 9, p. 245 ; -- de M. le général comte de Flahault, t. 9, p. 269.