ROUSSEL (Théophile). Lozère. - Dépose sur le bureau du Sénat le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant révision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés [20 mai] (A., t. II, p. 954 ; J. 0., c.r., p. 954. - Membre d'une Commission (F. 48, J.O., p. 1461).
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